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MENTIONS LEGALES 

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Statut du propriétaire : societe
Préfixe : SAS
Nom de la Société : L ESPRIT PIZZERIA 
Adresse : 9 rue Georges Clémenceau 46170 Castelnau Montratier 
Tél  : 05 65 21 91 54
Au Capital de : 2000 €
SIRET :  84271987400013   R.C.S. : 842719874
Numéro TVA intracommunautaire : FR37842719874
Adresse de courrier électronique : lesprit.pizzeria@gmail.com  


 
Le Créateur du site est : Caroline Morel
Le Responsable de la  publication est : Caroline Morel
Contactez le responsable de la publication : lesprit.pizzeria@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique

 


Le Webmaster est  : Caroline Morel
Contactez le Webmaster : lesprit.pizzeria@gmail.com
L’hebergeur du site est : WIX.COM Wix.com Inc. 500 Terry A François Blvd CA 94158 San Francisco 

 

Le site www.lespritpizzeria.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

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Celles-ci pourront être modifiées par la société L'esprit Pizzeria à tout moment et sans préavis.

 

Limitation de responsabilité

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Cependant, il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

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Les photos sont non contractuelles.

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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société L'esprit Pizzeria. 

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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Confidentialité

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Propriété intellectuelle

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Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre de l’utilisateur.

 

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Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil.  à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de la société L'esprit Pizzeria. 

 

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : lespritpizzeria@gmail.com Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

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